Conditions générales d’utilisation Zelyaqeroarion
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Dernière mise à jour le 9 décembre 2025
Acceptation des conditions
En accédant au site Zelyaqeroarion, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions d’utilisation. Si vous refusez l’une de ces clauses, merci de ne pas utiliser nos services.
Définitions clés
Pour faciliter la compréhension, voici la signification de certains termes utilisés dans ces conditions générales.
« Site » désigne le site internet accessible à l’adresse zelyaqeroarion.world et à l’ensemble de ses pages ou sous-domaines.
« Utilisateur » désigne toute personne accédant ou utilisant le site Zelyaqeroarion, qu’elle soit inscrite ou non.
« Services » désigne l’ensemble des fonctionnalités, contenus, ressources, informations et outils proposés sur le site.
« Données » désigne toute information personnelle ou non collectée lors de la navigation.
Utilisation des services
L’accès au site s’effectue à titre personnel, dans le respect des lois et règlements applicables. Toute utilisation abusive ou illicite est interdite.
Éligibilité
L’accès au site est réservé aux personnes majeures disposant de la capacité juridique requise ou, le cas échéant, à des représentants légaux.
Les professionnels peuvent accéder au site et aux services.
Responsabilités de l’utilisateur
Chaque utilisateur doit adopter un comportement respectueux envers le site et les autres usagers.
Usages interdits
Toute utilisation contraire aux lois ou non conforme à l’esprit du site est prohibée.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur Zelyaqeroarion (textes, images, logos, chartes graphiques) sont protégés. Sauf mention contraire, toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Contenus publiés par l’utilisateur
Les contenus publiés par les utilisateurs engagent leur responsabilité. Zelyaqeroarion se réserve le droit de modérer ou supprimer les contenus inappropriés.
Droits sur vos contenus
En publiant sur Zelyaqeroarion, vous accordez une licence d’utilisation non exclusive, mondiale et gratuite à Zelyaqeroarion.
Protection des données personnelles
Zelyaqeroarion s’engage à collecter et traiter les données personnelles conformément à la réglementation en vigueur et à la politique de confidentialité accessible ci-dessous.
Voir la politiqueClause de non-responsabilité
L’utilisation du site s’effectue aux risques de l’utilisateur. Certaines informations publiées sont fournies à titre indicatif.
Avertissement important
Zelyaqeroarion ne garantit ni l’exactitude, ni la disponibilité, ni la mise à jour continue des contenus. Les résultats peuvent varier selon les situations.
Limitation de responsabilité
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Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser Zelyaqeroarion contre tout préjudice résultant d’un usage illicite ou non conforme du site.
Règlement des litiges
En cas de différend, nous vous invitons à privilégier la résolution amiable avant toute procédure.
Arbitrage
Tout litige non résolu à l’amiable peut donner lieu à une procédure d’arbitrage conformément à la législation française.
La médiation est encouragée avant tout arbitrage.
Plateforme de résolution en ligne des litiges
Vous pouvez recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges pour toute contestation liée au site.
Accéder à la plateforme ODRAutonomie des clauses
Si une clause est jugée invalide, les autres restent applicables dans leur intégralité.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Zelyaqeroarion et les utilisateurs.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relèvera des juridictions françaises compétentes.
Résiliation
Zelyaqeroarion se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès en cas de manquement aux conditions énoncées.
Modifications
Zelyaqeroarion peut modifier les présentes conditions à tout moment, les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Contact et réclamations
Pour toute question relative à ces conditions, contactez notre équipe par les moyens ci-dessous.
Adresse email: content@zelyaqeroarion.world
Téléphone: +33 (0)4 83 05 05 20
Adresse postale: 5 boulevard Vincent Gâche, 44200 Nantes France
Date d’entrée en vigueur: En vigueur depuis le 9 décembre 2025
Version: 1.1